VERRINGERUNG EINES WINKELFEHLERS IN EINEM MAGNETFELDWINKELSENSOR

Brevet européen · EP4010661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4010661
Numéro de demande
EP20768142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2020
Publié
15 juin 2022
Délivré
18 oct. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 3/02 (2006.01)
G01D 3/036 (2006.01)
G01D 5/14 (2006.01)
G01D 5/244 (2006.01)
Priorité
US 201916553641 28.08.2019
Demande PCT
PCT/US2020/046883 19.08.2020
Publication PCT
WO2021/041093 04.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  3. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Titulaire

Allegro MicroSystems, LLC

955 Perimeter Road,, Manchester, NH 03103-3353, US

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris cedex, FR

Inventeur

FERMON, Claude

91400 Orsay, FR

LASSALLE-BALIER, Rémy

91440 Bures sur Yvette, FR

AKMALDINOV, Kamil

92220 Bagneux, FR

DEHU, Damien

91620 La-Ville-du-Bois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.