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Brevet européen · EP4010717 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4010717
Numéro de demande
EP20850183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2020
Publié
15 juin 2022
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01R 31/36 (2020.01)
G01R 31/385 (2019.01)
H01M 10/48 (2006.01)
G01R 31/382 (2019.01)
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 6/50 (2006.01)
Priorité
AU 2019902819 06.08.2019
Demande PCT
PCT/NZ2020/050081 04.08.2020
Publication PCT
WO2021/025561 11.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Inventeur

WIGNEY, Andrew, James

Auckland, 0624, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.