SIDELINK-SENDELEISTUNGSSTEUERBEFEHLE

Brevet européen · EP4011137 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4011137
Numéro de demande
EP20761124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2020
Publié
15 juin 2022
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H04W 52/38 (2009.01)
H04W 52/08 (2009.01)
H04W 52/46 (2009.01)
H04W 52/14 (2009.01)
Priorité
US 201962884622 P 08.08.2019
US 202016947572 06.08.2020
Demande PCT
PCT/US2020/070379 07.08.2020
Publication PCT
WO2021/026567 11.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Inventeur

AKKARAKARAN, Sony

San Diego, California 92121, US

LUO, Tao

San Diego, California 92121, US

LI, Junyi

San Diego, California 92121, US

MONTOJO, Juan

San Diego, California 92121, US

RYU, Jung Ho

San Diego, California 92121, US

GULATI, Kapil

San Diego, California 92121, US

CHENG, Hong

San Diego, California 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.