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Brevet européen · EP4011201 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4011201
- Numéro de demande
- EP21206390
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2021
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 21 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A01K 1/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 510672020 09.12.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 10 nov. 2023
Rectifié
Publié dans Swissreg le 10.11.2023
- 2 nov. 2023
Mandataire inscrit
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 21 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.09.2023
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Titulaire
4064 Oftering, AT
Inventeur
4064 Oftering, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.