ORTHESE

Brevet européen · EP4011348 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4011348
Numéro de demande
EP20851565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2020
Publié
15 juin 2022
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61H 3/00 (2006.01)
A61F 5/02 (2006.01)
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
JP 2019147629 09.08.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/030225 06.08.2020
Publication PCT
WO2021/029325 18.02.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Toray Industries Inc.

Toray Industries, Inc.

1-1, Nihonbashi-muromachi, 2-chome Chuo-ku, Tokyo 103-8666, JP

Inventeur

YAMADA, Satoshi

Otsu-shi, Shiga 520-2141, JP

CHEN, Yao

Otsu-shi, Shiga 520-2141, JP

SUZUKI, Hidetoshi

Otsu-shi, Shiga 520-2141, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.