TEVERELIX-TFA-ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4011373 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4011373
- Numéro de demande
- EP22150163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2019
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61K 31/185 (2006.01)A61K 38/09 (2006.01)A61P 5/00 (2006.01)A61P 13/00 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18181945 05.07.2018
- Divisionnaire de
- EP19739941
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
POLAND, Guy
deceased, GB
BOUTIGNON, François
63000 Clermont-Ferrand, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.