TEVERELIX-TFA-ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP4011373 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4011373
Numéro de demande
EP22150163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2019
Publié
15 juin 2022
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61K 31/185 (2006.01)
A61K 38/09 (2006.01)
A61P 5/00 (2006.01)
A61P 13/00 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
Priorité
EP 18181945 05.07.2018
Divisionnaire de
EP19739941
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

POLAND, Guy

deceased, GB

BOUTIGNON, François

63000 Clermont-Ferrand, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.