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Brevet européen · EP4011425 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4011425
- Numéro de demande
- EP21213596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2021
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/08 (2006.01)A61M 16/06 (2006.01)A61M 16/12 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000030605 11.12.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
SANTOS PEREIRA, Bruno
3800-314 AVEIRO, PT
DE ALMEIDA MARTINS ANTUNES, Rogerio
3800-314 AVEIRO, PT
DE AZEVEDO PINTO, Carlos Manuel
3800-314 AVEIRO, PT
FONSECA MARTINS, Tiago Fernando
3800-314 AVEIRO, PT
SOUSA GONCALVES LEONOR, José Tiago
3800-314 AVEIRO, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.