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Brevet européen · EP4011456 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4011456
Numéro de demande
EP21860794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2021
Publié
15 juin 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
12 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61Q 5/02 (2006.01)
A61K 8/46 (2006.01)
A61K 8/73 (2006.01)
A61K 8/02 (2006.01)
Priorité
JP 2020142398 26.08.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/000918 13.01.2021
Publication PCT
WO2022/044362 03.03.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

MORI, Norifumi

Yao-shi, Osaka 581-0084, JP

IMAI, Daisuke

Yao-shi, Osaka 581-0084, JP

HOSOI, Yoshishige

Yao-shi, Osaka 581-0084, JP

ONO, Kengo

Yao-shi, Osaka 581-0084, JP

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