BESCHICHTUNGSMASCHINE

Brevet européen · EP4011503 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4011503
Numéro de demande
EP19941763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2019
Publié
15 juin 2022
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B05B 13/02 (2006.01)
B05B 9/08 (2006.01)
B05B 12/14 (2006.01)
B05B 15/58 (2018.01)
B05B 13/04 (2006.01)
B05B 13/00 (2006.01)
B25J 11/00 (2006.01)
B25J 15/04 (2006.01)
B25J 19/00 (2006.01)
B05B 1/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/031695 09.08.2019
Publication PCT
WO2021/028983 18.02.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Titulaire

    Titulaire
    ABB Schweiz AG, Bruggerstrasse 66, 5400 Baden → ABB Robotics Schweiz AG, Affolternstrasse 44, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

ABB Robotics Schweiz AG

Affolternstrasse 44, 8050 Zürich

Inventeur

RODRIGUES, Jose

Carcavelos 2775-573, PT

TAWATA, Takahiro

Fujieda City, Shizuoka 426-0082, JP

YAMAUCHI, Kuniharu

Nagakute City, Aichi 480-1146, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.