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Brevet européen · EP4011598 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4011598
Numéro de demande
EP22154264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2015
Publié
15 juin 2022
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B29C 49/24 (2006.01)
B65D 23/08 (2006.01)
B29C 49/46 (2006.01)
B29C 49/08 (2006.01)
Priorité
JP 2014156919 31.07.2014
JP 2014223680 31.10.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 janv. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

    Publié dans Swissreg le 06.01.2026

  2. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  5. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  6. 30 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

DISCMA AG

Discma AG

Thurgauerstrasse 34, 8050 Zürich

Mandataire

Lavoix Lausanne Bâtiment Lysine

Lavoix Lausanne Batîment Lysine

Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges

Inventeur

TABATA, Shinichi

ISEHARA-SHI, 259-1103, JP

SHIOKAWA, Mitsuru

ISEHARA-SHI, 259-1103, JP

TOYODA, Tamotsu

ISEHARA-SHI, 259-1103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.