IMPRÄGNAT MIT ANTISTATISCHEN EIGENSCHAFTEN
Brevet européen · EP4011612 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4011612
- Numéro de demande
- EP21217023
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2019
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B32B 21/02 (2006.01)B32B 21/04 (2006.01)B32B 21/06 (2006.01)B32B 27/00 (2006.01)B32B 27/10 (2006.01)B32B 27/18 (2006.01)B32B 27/42 (2006.01)B32B 29/00 (2006.01)C09D 5/24 (2006.01)C09D 7/61 (2018.01)C09D 7/62 (2018.01)C09D 7/40 (2018.01)D21H 19/36 (2006.01)D21H 19/62 (2006.01)D21H 27/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 22 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.01.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Kalwa, Norbert
32805 Horn-Bad Meinberg, DE
Gier, Andreas
66399 Mandelbachtal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.