PANNEAU COMPOSITE
Brevet européen · EP4011623 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4011623
- Numéro de demande
- EP21217359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2019
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B32B 37/04 (2006.01)B29D 24/00 (2006.01)B32B 3/00 (2006.01)B64D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1855230 14.06.2018
- Divisionnaire de
- EP19180083
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 06.08.2026
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 7 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 07.11.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
CATHERINEAU, Marie
33000 Bordeaux, FR
CATHERINEAU, Anne-Sophie
33000 Bordeaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.