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Brevet européen · EP4011810 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4011810
Numéro de demande
EP20851566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2020
Publié
15 juin 2022
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B65G 53/66 (2006.01)
F27D 3/18 (2006.01)
F27B 3/18 (2006.01)
F27D 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019147581 09.08.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/030235 06.08.2020
Publication PCT
WO2021/029326 18.02.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

KUSUNOSE, Kenta

Gresik, Jawa Timur 61151, ID

KITANI, Masakazu

Gresik, Jawa Timur 61151, ID

UNNO, Yosuke

Gresik, Jawa Timur 61151, ID

SUNDANA, Dadang

Gresik, Jawa Timur 61151, ID

FIKRY, Ahmad Munib

Gresik, Jawa Timur 61151, ID

NURWIBOWO, Heri Budi

Gresik, Jawa Timur 61151, ID

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.