PRÉPARATION D'UN ÉLECTROLYTE SOLIDE À BASE DE POLYCARBONATES
Brevet européen · EP4011947 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4011947
- Numéro de demande
- EP21213531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2021
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08K 3/30 (2006.01)C08K 3/32 (2006.01)C08K 3/34 (2006.01)H01M 6/18 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0565 (2010.01)C08L 69/00 (2006.01)H01M 10/0525 (2010.01)C08G 63/64 (2006.01)C08G 64/30 (2006.01)C08G 64/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2012956 10.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
NGUYEN, Huu-Dat
38054 Grenoble cedex 09, FR
GUTEL, Thibaut
38054 Grenoble cedex 09, FR
PICARD, Lionel
38054 Grenoble cedex 09, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.