HÄRTBARE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4011978 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4011978
- Numéro de demande
- EP20851085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C08L 71/02 (2006.01)C08F 8/42 (2006.01)C08F 30/08 (2006.01)C08F 290/04 (2006.01)C08G 59/56 (2006.01)C08G 59/58 (2006.01)C08G 59/64 (2006.01)C08G 65/336 (2006.01)C08L 43/04 (2006.01)C08L 63/00 (2006.01)C09J 11/06 (2006.01)C09J 133/04 (2006.01)C09J 163/00 (2006.01)C09J 171/02 (2006.01)C08G 59/50 (2006.01)C08G 59/62 (2006.01)C08F 220/14 (2006.01)C08G 59/68 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019144295 06.08.2019JP 2019144296 06.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/028531 22.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/024817 11.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
MIYAFUJI, Kiyoshi
Takasago-shi, Hyogo 676-8688, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.