3D-GEFLECHT
Brevet européen · EP4012084 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4012084
- Numéro de demande
- EP21203246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2021
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- D04C 1/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202017075171 20.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
CARON KARDOS, Jean-Frédérik
Laval, CA
DUCHARME, Mathieu
Prévost, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.