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Brevet européen · EP4012113 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4012113
- Numéro de demande
- EP21779716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 2021
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 4 mars 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)F15B 11/024 (2006.01)F15B 11/042 (2006.01)F15B 11/08 (2006.01)E02F 3/43 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020060813 30.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/011253 18.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/200244 07.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Hitachi Construction Machinery Co., Ltd.
Tokyo 110-0015, JP
Inventeur
KUMAGAI, Kento
Ibaraki 300-0013, JP
IMURA, Shinya
Ibaraki 300-0013, JP
TSURUGA, Yasutaka
Ibaraki 300-0013, JP
CHIBA, Takaaki
Ibaraki 300-0013, JP
AMANO, Hiroaki
Ibaraki 300-0013, JP
NISHIKAWA, Shinji
Ibaraki 300-0013, JP
NARAZAKI, Akihiro
Ibaraki 300-0013, JP
SUGIYAMA, Genroku
Ibaraki 300-0013, JP
YAMAMOTO, Shinjiro
Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.