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Brevet européen · EP4012115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4012115
- Numéro de demande
- EP20851444
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)F15B 11/00 (2006.01)E02F 3/43 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019148139 09.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/030520 07.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/029399 18.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
NISHIKAWARA, Riichi
Chiba 263-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.