BAUMASCHINE
Brevet européen · EP4012116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4012116
- Numéro de demande
- EP20881631
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)E02F 9/24 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)B66C 23/88 (2006.01)E02F 3/43 (2006.01)E02F 3/96 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019198991 31.10.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/040447 28.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/085477 06.05.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
ANAHARA, Keiichirou
Ibaraki 300-0013, JP
HAGIWARA, Naoki
Ibaraki 300-0013, JP
MIZOGUCHI, Kazuhiko
Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.