STATIVSYSTEM
Brevet européen · EP4012243 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4012243
- Numéro de demande
- EP21194178
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2021
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2041
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16M 11/04 (2006.01)F16M 11/10 (2006.01)F16M 11/28 (2006.01)F16M 11/32 (2006.01)H01M 50/247 (2021.01)H01M 50/262 (2021.01)
- Priorité
- US 202063072383 P 31.08.2020US 202063082212 P 23.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
WILLIAMS, Brianna E.
Greenville, 29607, US
JENKINS, J. Luke
Williamston, 29697, US
PATRICK, Robert Andrew
Simpsonville, 29681, US
CLARK, Austin
Seneca, 29672, US
SCHAALJE, John D.
Williamston, 29697, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.