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Brevet européen · EP4012251 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4012251
- Numéro de demande
- EP20849712
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 41/36 (2018.01)F21S 41/147 (2018.01)F21S 41/663 (2018.01)F21S 41/148 (2018.01)F21W 102/13 (2018.01)F21W 102/20 (2018.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21S 41/151 (2018.01)F21S 41/30 (2018.01)
- Priorité
- JP 2019145781 07.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/029873 04.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/025028 11.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
HAYASHI Masateru
Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.