KÜHLEINHEIT
Brevet européen · EP4012299 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4012299
- Numéro de demande
- EP19940945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2019
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F25B 47/02 (2006.01)F24F 11/41 (2018.01)F25B 1/00 (2006.01)F24F 140/20 (2018.01)F24F 11/42 (2018.01)F24F 11/86 (2018.01)F25B 13/00 (2006.01)F25B 25/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/031081 07.08.2019
- Publication PCT
- WO2021/024404 11.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
KAWANO, Kosuke
Tokyo 100-8310, JP
HIKONE, Takahito
Tokyo 100-8310, JP
KADOWAKI, Kimitaka
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.