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Brevet européen · EP4012354 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4012354
Numéro de demande
EP20852831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2020
Publié
15 juin 2022
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
G01D 11/24 (2006.01)
Priorité
JP 2019148028 09.08.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/030068 05.08.2020
Publication PCT
WO2021/029305 18.02.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

SMC Corporation

5-5, Kyobashi 1-chome Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP

Inventeur

MASUI, Ryuichi

300-2493 Ibaraki, JP

ISHIZAWA, Naohiro

300-2493 Ibaraki, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.