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Brevet européen · EP4012364 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4012364
- Numéro de demande
- EP21212012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2021
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01J 5/20 (2006.01)G01J 5/06 (2022.01)
- Priorité
- JP 2020201817 04.12.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
HARA, Shinji
Tokyo, 103-6128, JP
OHTA, Naoki
Tokyo, 103-6128, JP
AOKI, Susumu
Tokyo, 103-6128, JP
KOMURA, Eiji
Tokyo, 103-6128, JP
SHIROKAWA, Maiko
Tokyo, 103-6128, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.