PROCÉDÉS, PROGRAMME D'ORDINATEUR ET SYSTÈME POUR L'IDENTIFICATION, LA DÉTECTION ET LA LOCALISATION D'UNE INSTANCE D'OBJET DANS UNE SCÈNE TRIDIMENSIONNELLE

Brevet européen · EP4012651 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4012651
Numéro de demande
EP21212054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2021
Publié
15 juin 2022
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06T 7/00 (2017.01)
G06T 7/73 (2017.01)
G06V 10/75 (2022.01)
G06V 10/40 (2022.01)
G06V 20/64 (2022.01)
Priorité
FR 2012869 08.12.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

MAYRAN DE CHAMISSO, Fabrice

77140 Nemours, FR

TAMAAZOUSTI, Mohamed

91191 Gif-sur-Yvette cedex, FR

MEDEN, Boris

91191 Gif-sur-Yvette cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.