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Brevet européen · EP4012653 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4012653
Numéro de demande
EP20212900
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2020
Publié
15 juin 2022
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06T 7/579 (2017.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, Toyota-cho, Toyota-shi,, Aichi-ken, 471-8571, JP

KATHOLIEKE UNIVERSITEIT LEUVEN

Katholieke Universiteit Leuven

KU Leuven Research & Development Waaistraat 6, bus 5105, 3000 Leuven, BE

Inventeur

ABBELOOS, Wim

1140 Brussels, BE

KUZNIETSOV, Yevhen

3000 Leuven, BE

PROESMANS, Marc

3000 Leuven, BE

VAN GOOL, Luc

3000 Leuven, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.