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Brevet européen · EP4012726 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4012726
Numéro de demande
EP20850274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2020
Publié
15 juin 2022
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H05K 1/09 (2006.01)
H01B 1/22 (2006.01)
H05K 3/12 (2006.01)
H05K 3/32 (2006.01)
Priorité
JP 2019145510 07.08.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/029758 04.08.2020
Publication PCT
WO2021/025003 11.02.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Daicel Corporation

3-1, Ofuka-cho, Kita-ku Osaka-shi, Osaka 530-0011, JP

Inventeur

KOBATAKE, Takanori

Tokyo 108-8230, JP

EGAWA, Tomoya

Tokyo 108-8230, JP

AKAI, Yasuyuki

Tokyo 108-8230, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.