QUANTEN-GATE-VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4012789 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4012789
- Numéro de demande
- EP20852813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06N 10/40 (2022.01)H10N 69/00 (2023.01)
- Priorité
- JP 2019148136 09.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/008489 28.02.2020
- Publication PCT
- WO2021/029095 18.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
NOGUCHI, Atsushi
Tokyo 153-8904, JP
NAKAMURA, Yasunobu
Tokyo 153-8904, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.