BATTERIE
Brevet européen · EP4012796 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4012796
- Numéro de demande
- EP20850241
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/536 (2021.01)H01M 50/528 (2021.01)H01M 50/103 (2021.01)H01M 50/167 (2021.01)H01M 50/176 (2021.01)H01M 50/15 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019145762 07.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/024537 23.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/024631 11.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
WAKIMOTO Ryoichi
Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.