BATTERIE
Brevet européen · EP4012832 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4012832
- Numéro de demande
- EP20850798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2020
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H01M 50/531 (2021.01)H01M 50/627 (2021.01)H01M 50/103 (2021.01)H01M 50/15 (2021.01)H01M 50/176 (2021.01)H01M 50/536 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019145761 07.08.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/024535 23.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/024629 11.02.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
WAKIMOTO, Ryoichi
Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.