ÜBERWACHUNG EINES OPTISCHEN WEGS MIT EINEM VERSTÄRKER

Brevet européen · EP4012942 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4012942
Numéro de demande
EP20306517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2020
Publié
15 juin 2022
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04B 10/077 (2013.01)
H04B 10/291 (2013.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Alcatel Submarine Networks

Route de Villejust, 91620 Nozay, FR

Inventeur

BISSESSUR, Hans

94250 Gentilly, FR

AIT SAB, Omar

91290 Arpajon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.