INDUKTIONSGARGERÄTEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4013191 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4013191
Numéro de demande
EP21208472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2021
Publié
15 juin 2022
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H05B 6/06 (2006.01)
Priorité
EP 20383081 11.12.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

Cabeza Gozalo, Tomas

50010 Zaragoza, ES

Dominguez Vicente, Alberto

50008 Zaragoza, ES

Fernandez Martinez, Manuel

50006 Zaragoza, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.