LICHTQUELLENVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4013205 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4013205
Numéro de demande
EP19940570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2019
Publié
15 juin 2022
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
4 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H05K 13/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/030772 05.08.2019
Publication PCT
WO2021/024361 11.02.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

FUJI Corporation

19, Chausuyama Yama-machi, Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Inventeur

MATSUYAMA, Kazuya

Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.