MAGNETISCHE BEFESTIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4013256 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4013256
- Numéro de demande
- EP20807886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2020
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 22 févr. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A42B 3/04 (2006.01)F16B 1/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2020/060404 05.11.2020
- Publication PCT
- WO2022/096918 12.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 3 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 22 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
Parties
Inventeur
KUSHNIROV, Avram
44820 Barkan, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.