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Brevet européen · EP4013341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4013341
Numéro de demande
EP20852625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2020
Publié
22 juin 2022
Délivré
4 sept. 2024
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 34/30 (2016.01)
A61B 34/00 (2016.01)
A61B 17/29 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 201962887386 P 15.08.2019
US 202016814419 10.03.2020
US 202016814426 10.03.2020
US 202016814422 10.03.2020
US 202016814412 10.03.2020
Demande PCT
PCT/US2020/045598 10.08.2020
Publication PCT
WO2021/030255 18.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

Verb Surgical Inc.

VERB SURGICAL INC.

5490 Great America Parkway, Santa Clara, CA 95054, US

Inventeur

ASADIAN, Ali

Santa Clara, CA 95054, US

HARIRI, Alireza

Santa Clara, CA 95054, US

DAHDOUH, Andrew

Santa Clara, CA 95054, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.