KATHETERMODIFIKATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4013598 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4013598
- Numéro de demande
- EP20761670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2020
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B29L 31/00 (2006.01)B29C 57/04 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201916539636 13.08.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/045559 10.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/030239 18.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
MCEVOY, Francis Denis
Santa Rosa, California 95403, US
CONNOLLY, Colm
Santa Rosa, California 95403, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.