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Brevet européen · EP4013615 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4013615
Numéro de demande
EP20800884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2020
Publié
22 juin 2022
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B41F 9/06 (2006.01)
B41F 9/02 (2006.01)
B41F 9/10 (2006.01)
B41F 31/26 (2006.01)
Priorité
DE 102020102622 03.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/080760 03.11.2020
Publication PCT
WO2021/155967 12.08.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Koenig & Bauer AG

Friedrich-Koenig-Str. 4, 97080 Würzburg, DE

Inventeur

CHASSOT, Daniel

2503 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.