ISOLIERUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP4013920 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4013920
- Numéro de demande
- EP20756861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2020
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E04B 1/94 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)A62C 2/06 (2006.01)F16L 5/04 (2006.01)F16L 57/04 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)F16L 59/02 (2006.01)F16L 59/04 (2006.01)F16L 59/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 19191862 14.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/072920 14.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/028584 18.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
LINDSTRÖM, Jim
462 60 Vänersborg, SE
OLE, Clausen
3600 Frederikssund, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.