VERDICHTERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4013965 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4013965
- Numéro de demande
- EP20743844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2020
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F04C 29/02 (2006.01)F04C 29/04 (2006.01)
- Priorité
- BE 201905526 12.08.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/056562 13.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/028741 18.02.2021
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 24 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
2610 Wilrijk, BE
2610 Wilrijk, BE
2610 Wilrijk, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.