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Brevet européen · EP4013969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4013969
Numéro de demande
EP20820898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2020
Publié
22 juin 2022
Délivré
2 août 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 12/10 (2006.01)
Priorité
DE 202019106844 U 09.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/084895 07.12.2020
Publication PCT
WO2021/116021 17.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Inventeur

BIRKNER, Robert

12524 Berlin, DE

LEISTERT, Peer

15566 Schöneiche, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.