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Brevet européen · EP4013975 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4013975
- Numéro de demande
- EP20754622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2020
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16F 1/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019215570 10.10.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/070674 22.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/069123 15.04.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 6 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 7 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2024 → 31.07.2025
Publié dans Swissreg le 07.10.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 28 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.09.2023
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
ZÄCH, Martin
83064 Raubling, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.