KRYOBEHÄLTER MIT ROHRDURCHFÜHRUNGSMODUL

Brevet européen · EP4013990 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4013990
Numéro de demande
EP20760374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2020
Publié
22 juin 2022
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F17C 13/00 (2006.01)
F17C 3/08 (2006.01)
Priorité
AT 5015419 U 14.08.2019
Demande PCT
PCT/AT2020/060302 12.08.2020
Publication PCT
WO2021/026581 18.02.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Cryoshelter LH2 GmbH

Gewerbeparkstraße 91, 8143 Dobl-Zwaring, AT

Cryoshelter BioLNG GmbH

Gewerbeparkstrasse 91, 8143 Dobl-Zwaring, AT

Inventeur

REBERNIK, Matthias

8143 Dobl-Zwaring, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.