ROHRBREMSE UND ROHRWAFFE

Brevet européen · EP4014003 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4014003
Numéro de demande
EP20743689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2020
Publié
22 juin 2022
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F41A 25/02 (2006.01)
Priorité
DE 102019121982 15.08.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/070554 21.07.2020
Publication PCT
WO2021/028165 18.02.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Rheinmetall Waffe Munition GmbH

Heinrich-Ehrhardt-Straße 2, 29345 Südheide, DE

Inventeur

SCHWIEGER, Florian

29574 Ebstorf, DE

BAUMANN, Berthold

29348 Eschede, DE

DOLLAK, Reinhard

29336 Nienhagen-Papenhorst, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.