OPTISCHES SEISMISCHES VERMESSUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4014074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4014074
Numéro de demande
EP20852232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2020
Publié
22 juin 2022
Délivré
30 oct. 2024
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01H 9/00 (2006.01)
G01V 8/26 (2006.01)
G01V 1/16 (2006.01)
G01V 1/20 (2006.01)
G01V 11/00 (2006.01)
Priorité
IL 26865419 12.08.2019
Demande PCT
PCT/IL2020/050870 09.08.2020
Publication PCT
WO2021/028905 18.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Titulaire

Elbit Systems Land and C4I Ltd.

5 Hagavish St. Poleg Zone, 4250705 Natanya, IL

Soreq Nuclear Research Center

8180000 Yavne, IL

Inventeur

LEV, Aner

7174112 Modiin, IL

BUTZIN, Shai Mordechai

4250705 4250705 Netanya, IL

ALFASSI, Barak

4250705 4250705 Netanya, IL

HEIMER, Alon Refael

4250705 4250705 Netanya, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.