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Brevet européen · EP4014102 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4014102
Numéro de demande
EP19958039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2019
Publié
22 juin 2022
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06F 1/16 (2006.01)
G06F 3/0346 (2013.01)
H04M 1/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2019/129066 27.12.2019
Publication PCT
WO2021/128245 01.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

CUI, Renjie

Shanghai 200240, CN

HAN, Ke

Shanghai 201101, CN

HAN, Hemin

Shanghai 200240, CN

MA, Lili

Shanghai 200433, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.