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Brevet européen · EP4014246 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4014246
- Numéro de demande
- EP20753783
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2020
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01J 49/02 (2006.01)H01J 43/24 (2006.01)
- Priorité
- LU 101359 16.08.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/072898 14.08.2020
- Publication PCT
- WO2021/032639 25.02.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 31 oct. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- IPSILON BENELUX S.A., Rue Le Corbusier 12, 1208 Genève → IPSILON Luxembourg S.A., Rue Le Corbusier 12, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 31.10.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 15 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LECOMTE & PARTNERS, Rue Le Corbusier 12, 1208 Genève → IPSILON BENELUX S.A., Rue Le Corbusier 12, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 19 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LECOMTE & PARTNERS, Rue Le Corbusier 12, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 19.01.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
6796 Grevenmacher, LU
4302 Esch-sur-Alzette, LU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.