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Brevet européen · EP4014467 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4014467
Numéro de demande
EP20789457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2020
Publié
22 juin 2022
Délivré
10 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
H04L 9/40 (2022.01)
Priorité
DE 102019215565 10.10.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/076431 22.09.2020
Publication PCT
WO2021/069207 15.04.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 3 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2024

  4. 19 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.04.2024

  5. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Titulaire

Siemens Mobility GmbH

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

SEUSCHEK, Hermann

81373 München, DE

SELTZSAM, Stefan

85653 Aying, DE

FALK, Rainer

85586 Poing, DE

WIMMER, Martin

85579 Neubiberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.