SCHNEIDENDE ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP4014716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4014716
Numéro de demande
EP21215068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2021
Publié
22 juin 2022
Délivré
14 juin 2023
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 3/053 (2006.01)
Priorité
JP 2020208726 16.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 14 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

Parties

Titulaire

YAMABIKO CORPORATION

Yamabiko Corporation

7-2 Suehirocho 1-chome, Ohme-shi Tokyo 198-8760, JP

Inventeur

Hanada, Kazuya

Tokyo, 198-8760, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.