ZERSTÄUBER

Brevet européen · EP4014762 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4014762
Numéro de demande
EP21000310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2021
Publié
22 juin 2022
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A24F 40/40 (2020.01)
A24F 40/46 (2020.01)
H05B 3/42 (2006.01)
Priorité
CN 202023122166 U 21.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

Liu, Tuanfang

Shenzhen, Guangdong, 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.