GENAUE GEWEBENÄHE
Brevet européen · EP4014847 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4014847
- Numéro de demande
- EP21214612
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2021
- Publié
- 22 juin 2022
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/06 (2006.01)G06N 3/088 (2023.01)G16H 40/63 (2018.01)G06N 5/01 (2023.01)G16H 50/20 (2018.01)G16H 50/70 (2018.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 18/12 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 17/00 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063126152 P 16.12.2020US 202117403047 16.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
GLINER, Vadim
2066717 Yokneam, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.